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Trois supporters sénégalais ont recouvré la liberté le 18 avril, après avoir purgé une peine de trois mois de prison ferme en lien avec les violences survenues lors de la finale de la Coupe d’Afrique des nations disputée à Rabat, selon des sources médiatiques concordantes.

Les trois sénégalais

Des supporters sénégalais libérés après les incidents de la CAN

20 avril 20268376 Views La Brève Online #ambassade, #Can, #décision, #Des supporters sénégalais libérés après les incidents de la CAN, #gendarmerie, #incidents, #libérés, #peines, #prison, #ressortissant, #Sénégal, #sénégalais, #suppoters, #tribunal, #tribunes 1 min read

Maroc/Justice Trois supporters sénégalais ont recouvré la liberté le 18 avril, après avoir purgé une peine de trois mois de

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En ce qui concerne les recommandations aux autorités judiciaires, les participants, ont affirmé, qu'il est important d'encourager la jurisprudence à se référer davantage aux décisions rendues par les autres Etats membres de L'Oapi pour favoriser l'harmonisation ; de diffuser les décisions clés relatives à la propriété intellectuelle dans un bulletin de jurisprudence nationale ou une base numérique commune.

Le ministre et les participants

Nécessité pour les magistrats de traduire les acquis théoriques en actions concrètes

7 novembre 202521907 Views La Brève Online #Brazzaville, #congo, #formation, #grande, #instance, #Justice, #magistrats, #tribunal 3 min read

Le Président en exercice du Conseil d’administration de l’organisation d’administration des propriétés intellectuelles (Oapi), et ministre du développement industriel, Antoine

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Cette cérémonie de prestation de serment a été placée sous Désiré Oko, président de ladite Cour, en présence du directeur départemental de la concurrence et de la répression des fraudes commerciales, Blaise Mayama Kouenda.

Les agents de la direction départementale de la consommation, de la concurrence et de la répression des fraudes

22 agents de la concurrence et des fraudes prêtent serment

31 mai 2025209 Views La Brève Online #agents_commerce, #concurrence, #consommation, #fraudes, #Justice, #serment, #tribunal 2 min read

Vingt-deux agents de la direction générale de la consommation, de la concurrence et de la répression des fraudes commerciales de

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